Mise en oeuvre de la rénovation des enseignements généraux et professionnels adaptés dans le second degré

NOR : MENE9801652N

RLR : 516-5 ; 516-6

NOTE DE SERVICE N°98-128 DU 19-6-1998

MEN

DESCO A2

Texte adressé aux recteurs d'académie ; aux inspecteurs d'académie, directeurs des services départementaux de l'éducation nationale ; aux chefs d'établissement 

Définis d'abord par les orientations des circulaires n° 89-036 du 6 février 1989, n° 90-065 du 20 mars 1990 et n° 90-340 du 14 décembre 1990 puis par les directives de la circulaire n° 96-167 du 20 juin 1996, ils sont mis en oeuvre dans les SEGPA de collège et dans les EREA et constituent une réponse pédagogique aux très grandes difficultés scolaires que rencontrent certains élèves. D'ordre structurel, cette réponse doit néanmoins conserver dans son fonctionnement suffisamment de souplesse pour s'ajuster régulièrement au plus près des besoins.
La circulaire n° 98-004 du 9 janvier 1998 sur l'organisation de la rentrée scolaire 1998 dans les collèges a confirmé l'objectif de rénovation des enseignements généraux et professionnels adaptés. En ce sens et dans le cadre du plan de cinq ans prévu pour la mise en oeuvre des directives de la circulaire du 20 juin 1996, la présente note a pour objet d'appeler votre attention sur les points qui nécessitent la plus grande vigilance de votre part pour la réalisation des objectifs prévus.
Il me paraît nécessaire en particulier que vous veilliez :
- à la bonne organisation des enseignements de la 6^e à la 3^e,
- à ce que les enseignements généraux et professionnels adaptés disposent des moyens nécessaires à la réalisation des objectifs qui leur sont assignés,
- à ce que chaque élève, à l'issue de la classe de troisième, se voie offrir une solution adaptée à sa situation personnelle.
Pour atteindre ces objectifs, vous serez attentif à faciliter la mise en réseau des établissements et notamment des SEGPA avec les lycées professionnels et les CFA.
1 - L'organisation des enseignements de la 6^e à la 3^e

- Au sein du collège, la SEGPA est une structure organisée en divisions avec des instituteurs ou professeurs des écoles spécialisés enseignants de référence et des professeurs de lycée professionnel. La référence à un nombre d'élèves situé aux environs de 16 par division ne doit conduire ni à compléter systématiquement les divisions jusqu'à 16, ni à s'interdire exceptionnellement des divisions un peu plus chargées. Dans tous les cas, il est indispensable d'apprécier les conditions d'enseignement qui en résultent et de mettre éventuellement en place les aménagements requis, notamment des dédoublements de classe pour certaines activités. La plus grande vigilance vous est recommandée pour que les modalités d'encadrement puissent répondre aux situations pédagogiques.
- Pour que tous les élèves puissent bénéficier de tous les enseignements prévus par la circulaire du 20 juin 1996, il convient de favoriser l'intervention en SEGPA des professeurs exerçant dans les autres classes du collège et ce notamment en éducation physique et sportive, en langue vivante, en physique-chimie, en technologie ou en éducation artistique. Il est alors nécessaire de soutenir les démarches des enseignants ; le rôle du principal du collège, du directeur de la SEGPA mais aussi des divers corps d'inspection est ici déterminant. De plus, chaque fois que cela s'y prête, le rapprochement des élèves de SEGPA et d'autres élèves du collège est à encourager.
Enfin, la prise en charge pédagogique de la très grande difficulté scolaire exige un suivi et un contrôle pédagogique pour lesquels les missions et les compétences respectives des inspecteurs de l'éducation nationale chargés de l'adaptation et de l'intégration scolaires, chargés de l'enseignement technique et les inspecteurs pédagogiques régionaux doivent se compléter.
- La scolarité en SEGPA doit situer progressivement les élèves dans la perspective de préparation d'une formation professionnelle qualifiante et diplômante. Dans cet esprit, l'enseignement de la technologie permet de développer les compétences auxquelles la formation professionnelle fait appel et de renforcer les capacités d'analyse des élèves à travers la réalisation d'objets techniques.
À partir de la 4^e, la formation évolue progressivement vers la professionnalisation à partir de projets techniques sur des supports empruntés aux différents champs professionnels. Les projets doivent être motivants, fondés sur des réalisations concrètes. Le recours aux nouvelles technologies avec l'utilisation raisonnée des technologies de l'information et de la communication doit être recherché. L'ensemble des enseignements dispensés en classe de 4^e permet aux élèves de préciser progressivement leur projet de formation. Par la suite, une première approche de formation professionnelle est engagée. Elle s'inscrit dans le cadre d'un champ professionnel ; les objectifs sont issus des programmes et référentiels de CAP. Ce sont des objectifs, professionnels notamment, faisant appel à des capacités communes à plusieurs métiers voisins. Les professeurs de lycée professionnel (PLP) assurent ces enseignements.
2 - Les moyens nécessaires
2.1 La dotation horaire

La globalisation des moyens de la SEGPA dans l'ensemble de ceux du collège, prévue par la circulaire précitée, n'entraîne pas la dilution de la structure SEGPA. Sa dotation demeure identifiée, fléchée au sein de la dotation horaire globale du collège. En revanche, elle permet d'intégrer les besoins des élèves de SEGPA dans l'analyse de la dotation horaire globale du collège, tels qu'ils apparaissent par groupes de disciplines dans la circulaire du 20 juin 1996. Vous veillerez à ce que cette dotation traduise dans tous les cas la mise à disposition des moyens horaires nécessaires pour couvrir ces besoins afin d'assurer aux élèves la continuité des enseignements. L'intervention des professeurs de collège pour assurer l'enseignement de certaines disciplines nécessite d'allouer aux établissements des moyens supplémentaires. Dans le cas d'attribution d'heures supplémentaires- années, celles-ci peuvent être réparties sur l'ensemble de l'équipe de la discipline et ne sont pas nécessairement réservées aux interventions des professeurs en SEGPA.
Vous trouverez en annexe à titre d'exemple et selon le type de la structure une analyse des moyens pour assurer au moins les horaires minimum prévus pour les élèves de chaque classe.
Si la redéfinition éventuelle des capacités d'accueil et de la carte d'implantation des SEGPA ainsi que l'élaboration de la carte des formations qualifiantes peuvent conduire dans certains cas à opérer une redistribution des moyens au niveau des départements, ces ajustements des situations locales au plus près des besoins doivent, en tout état de cause, se réaliser en veillant à conserver l'enveloppe globale attribuée aux enseignements adaptés dans l'académie, sauf évolution démographique marquée.
Ainsi, dans les SEGPA où le fonctionnement d'un atelier ne se justifie plus, il peut être opportun de prévoir sa transformation pour contribuer à répondre aux besoins nouveaux des SEGPA (autre atelier, langue vivante, physique-chimie, EPS, technologie...). De même, cette transformation peut servir dans le cadre de la mise en réseau des établissements, par exemple pour permettre un accompagnement des élèves de SEGPA lorsqu'ils sont accueillis en lycée professionnel, en CFA ou dans le cadre d'une formation intégrée.
Les difficultés des élèves requièrent une prise en charge globale et cohérente et l'intervention des professeurs du collège ne doit pas conduire à un morcellement des apprentissages. Il convient de veiller à établir les continuités indispensables et l'organisation des emplois du temps des enseignants comme des élèves doit être conçue de façon à éviter les ruptures préjudiciables au fonctionnement des enseignements.
2.2 Les actions de formation des personnels

Vous voudrez bien prévoir les actions de formation des personnels nécessaires à la mise en oeuvre de la rénovation des enseignements adaptés.
Pour ce qui concerne la formation initiale, les dispositions réglementaires récentes concernant le certificat d'aptitude aux actions pédagogiques spécialisées d'adaptation et d'intégration scolaires (CAPSAIS) devraient être de nature à vous permettre de mieux couvrir l'ensemble des postes spécialisés (instituteurs spécialisés, professeurs des écoles spécialisés) et concourir à la nécessaire stabilité des équipes pédagogiques, facteur clé pour la réussite des élèves des SEGPA.
Les professeurs de lycée professionnel (PLP) enseignant dans les enseignements généraux et professionnels adaptés doivent pouvoir bénéficier d'actions de formation continue notamment pour ce qui concerne la démarche de projet et dans le domaine de l'approche spécifique de la grande difficulté scolaire afin d'être en mesure d'ajuster au mieux leur pratique professionnelle aux objectifs d'accès généralisé à la qualification des élèves. L'intervention du groupe de pilotage académique participe de cette formation.
De même, les professeurs de lycée et collège (PLC) intervenant auprès des élèves de SEGPA doivent être en mesure de prendre en charge et de conduire dans leur discipline des actions adaptées dans le domaine de la très grande difficulté scolaire.
Des actions de formation continue communes à tous les personnels enseignant en SEGPA seront développées.
Enfin, si les référentiels de la formation spécialisée des instituteurs spécialisés et des professeurs des écoles spécialisés des SEGPA (CAPSAIS option F) intègrent les programmes du collège, on veillera particulièrement à ce que les éventuelles interventions de ces enseignants auprès d'autres élèves du collège s'inscrivent dans le cadre d'actions concertées.
2.3 Le remplacement des enseignants de SEGPA

L'enseignement adapté proposé aux élèves accueillis en SEGPA est essentiellement assuré par des instituteurs et professeurs des écoles spécialisés et des professeurs de lycée professionnel. En cas d'absence de l'un de ces enseignants, compte tenu des répercussions majeures sur l'emploi du temps des élèves, il appartient aux recteurs de tout mettre en oeuvre, pour assurer son remplacement sans délai, même si celui-ci ne peut pas toujours être effectué par des personnels spécialisés.
3 - Une solution pour chaque élève à l'issue de la classe de 3^e

À l'issue de la classe de 3^e, les parcours des élèves se diversifient et l'objectif pour chacun d'eux est d'accéder à une qualification de niveau V sanctionnée par un diplôme professionnel. L'offre de formation s'analyse dans le cadre de la carte des formations qualifiantes et s'appuie sur les mises en réseau d'établissements afin d'améliorer et diversifier cette offre pour proposer aux élèves un choix élargi de spécialités professionnelles.
La formation diplômante se réalise en lycée professionnel ou en centre de formation d'apprentis. Il convient donc de prévoir les capacités d'accueil suffisantes en CAP.
L'entrée des élèves en lycée professionnel et en centre de formation d'apprentis doit faire l'objet d'un accompagnement par les enseignants des SEGPA qui doivent avoir les moyens de proposer à leurs élèves un véritable service de suite. Réciproquement, cette entrée se prépare dès la classe de 3^e par des interventions ponctuelles des enseignants qui accueilleront les élèves en lycée professionnel ou en centre de formation d'apprentis.
Pour les élèves qui ne peuvent accéder à la qualification à l'issue de la classe de 3^e dans les lycées professionnels et les centres de formation d'apprentis, il convient d'aménager toutes les voies d'accès possibles afin de proposer la solution la plus adaptée et une palette de choix professionnels la plus large en gardant à terme l'objectif du diplôme professionnel. L'organisation de la formation qualifiante en SEGPA et en EREA constitue une de ces réponses. Elle implique que l'offre de formation s'appuie sur les mises en réseau entre les SEGPA et entre les SEGPA et les EREA et que la rénovation et l'aménagement des ateliers soient réalisés en conséquence. De plus, les mises en réseau entre les SEGPA et les lycées professionnels peuvent permettre, à partir d'une gestion plus fine des ressources matérielles, une utilisation plus judicieuse des équipements d'atelier. Une attention particulière est accordée à l'offre de formation en milieu rural où la SEGPA ou l'EREA est encore souvent la seule solution possible.
L'entrée différée au lycée professionnel ou au CFA, de même que la voie des formations intégrées qui associent une année de formation sous statut scolaire et deux années sous contrat de travail, peuvent constituer d'autres réponses possibles pour accéder à la qualification et favoriser l'insertion des élèves de SEGPA.
L'ensemble de ces réponses permet de proposer à chaque élève une solution pour poursuivre son projet de formation. En ajustant si besoin les prises en charge, en favorisant l'accompagnement et le suivi individuel, c'est une préoccupation au cas par cas qu'il convient de concrétiser. Quel que soit le contexte, on sera particulièrement attentif à ce que les élèves puissent valider tout ou partie de leurs acquis à l'issue de leur formation.
Je vous demande de veiller à ce que le groupe de pilotage académique SEGPA se réunisse régulièrement afin que le plan académique pluriannuel mis en place pour la rénovation des SEGPA soit bien réalisé à l'issue des cinq années ainsi que la circulaire du 20 juin 1996 le prévoit.

Pour le ministre de l'éducation nationale,
de la recherche et de la technologie
et par délégation,
Le directeur de l'enseignement scolaire
Bernard TOULEMONDE 

Annexe

L'annexe qui vous est proposée a pour but de donner quelques exemples permettant d'identifier les moyens nécessaires à l'organisation des enseignements généraux et professionnels adaptés pour assurer aux élèves au moins les minimum horaires prévus par la circulaire du 20 juin 1996, à savoir 25 heures en 6^e, 26 heures en 5^e, 28 heures en 4^e et 30 heures en 3^e.

SEGPA sans formation qualifiante

4 DIVISIONS

6 DIVISIONS

8 DIVISIONS

SEGPA avec formation qualifiante 

5 DIVISIONS DONT 1 AVEC 2 GROUPES DE FORMATION QUALIFIANTE

6 DIVISIONS DONT 2 AVEC 4 GROUPES DE FORMATION QUALIFIANTE

Les exemples proposés font ressortir les besoins horaires de manière globale. Dans le cadre de ceux-ci, on peut ainsi faire varier les minimum et les maximum par groupe de disciplines de même qu'il est possible de prévoir un encadrement pédagogique de deux heures dans les horaires de chaque classe.

Orientations pédagogiques pour les enseignements généraux et professionnels adaptés dans le second degré

NOR : MENE9801653C
RLR : 516-5 ; 516-6
CIRCULAIRE N°98-129 DU 19-6-1998
MEN
DESCO A2
Texte adressé aux recteurs d'académie ; aux inspecteurs d'académie, directeurs des services départementaux de l'éducation nationale ; aux inspecteurs pédagogiques régionaux-inspecteurs d'académie ; aux inspecteurs de l'éducation nationale chargés de l'adaptation et de l'intégration scolaires ; aux inspecteurs de l'éducation nationale chargés de l'enseignement technique ; aux chefs d'établissement
Le collège offre des réponses appropriées à la diversité des élèves, à leurs besoins et à leurs intérêts. Les collégiens scolarisés en SEGPA reçoivent une formation qui s'inscrit dans les finalités d'ensemble du collège et qui requiert des démarches pédagogiques adaptées.
L'objet de la présente circulaire, qui fait suite à la circulaire n° 96-167 du 20 juin 1996 sur l'organisation des enseignements généraux et professionnels adaptés dans le second degré, est de donner des orientations pédagogiques pour la formation commune de la classe de 6^e à la classe de 3^e.
Des documents d'accompagnement viendront compléter les présentes recommandations.
I - PRINCIPES ET MÉTHODES PÉDAGOGIQUES

Les enseignements adaptés s'appuient sur un certain nombre de principes qui, sans leur être spécifiques, en fondent l'efficacité. Les méthodes pédagogiques utilisées prennent en compte les difficultés rencontrées par chaque élève ; elles ne fixent aucun a priori au développement de son projet de formation.
- L'adaptation des enseignements dispensés aux élèves passe par l'aménagement des situations, des supports et des rythmes d'apprentissage, l'ajustement des méthodes pédagogiques et des approches didactiques, la modification des contextes et des conditions où les apprentissages sont proposés. Cette adaptation favorise les pratiques de différenciation et d'individualisation pédagogique.
- Des pratiques de projet susceptibles d'assurer aux élèves la maîtrise de démarches élaborées à partir de "contrats pédagogiques", d'objectifs et de durée limités, sont mises en oeuvre tout au long de la scolarité. Elles permettent de donner ou de redonner aux élèves un rôle d'acteur dans leur formation et de restaurer leur confiance en eux indispensable à tout apprentissage.
- Face aux difficultés récurrentes des élèves, des techniques et des démarches de remédiation diverses sont utilisées en veillant à ce qu'elles s'articulent avec une réflexion pédagogique d'ensemble, prenant en compte la didactique des disciplines.
- Un accompagnement individuel, le soutien d'un référent privilégié ainsi qu'un suivi au-delà de la SEGPA sont assurés aux élèves.
- L'accès à la qualification et à l'insertion sociale et professionnelle pour tous les élèves est favorisé par l'organisation de stages en entreprise. Celle-ci passe par la recherche et la négociation de partenariats auprès d'associations, d'entreprises, de collectivités locales ou d'organismes professionnels.
- Le projet de la SEGPA est mis en oeuvre grâce aux réflexions et au travail d'une équipe pédagogique qui en assure le suivi. Il est le résultat de ce travail collectif. Son articulation avec le projet d'établissement dont il est partie intégrante est réétudiée chaque fois que nécessaire.
1 - Une prise en charge personnalisée des élèves

Les élèves auxquels est proposée une orientation en SEGPA ont connu une scolarité primaire perturbée. Même si l'entrée au collège, qui est perçue par nombre d'entre eux comme une promotion personnelle, favorise le développement de nouvelles potentialités, il reste que beaucoup ont conscience de leur échec et ont une image d'eux-mêmes dévalorisée. Une des missions essentielles des enseignants, dès l'entrée en sixième, est de s'attacher à développer avec leurs élèves des relations de confiance, fondées sur la connaissance de chacun. L'enjeu est bien que les élèves puissent acquérir progressivement la plus grande autonomie possible dans leur vie d'élève et retrouver une image positive d'eux-mêmes pour accomplir dans les meilleures conditions leur parcours de formation.
Il incombe à l'équipe de direction du collège et principalement au directeur-adjoint de la SEGPA de veiller à ce que, dans un climat de respect réciproque entre adultes et jeunes, les élèves puissent comprendre les attentes des enseignants et de l'ensemble des personnels du collège sur le plan de la discipline et du travail. Pour que ces attentes n'apparaissent pas comme inaccessibles aux élèves, il est nécessaire qu'ils trouvent chez ceux qui les encadrent de véritables interlocuteurs à la fois constants dans leurs exigences et disponibles pour les écouter et les aider à s'exprimer.
2 - Un processus d'apprentissage centré sur l'élève

Il convient de privilégier un processus d'apprentissage centré sur l'élève et construit dans la durée par la confrontation de l'élève avec de véritables situations d'apprentissage, alternant avec des activités systématiques et prenant appui sur une pratique réfléchie de l'évaluation.
La complémentarité des situations d'apprentissage

C'est dans les situations de recherche ou de résolution de problèmes, quel qu'en soit le contexte disciplinaire, que l'enseignant est le mieux à même de percevoir la nature des obstacles que rencontre l'adolescent, les acquis qu'il est en mesure de mobiliser, les représentations qu'il a de ses propres connaissances, donc de repérer les difficultés et les potentialités de l'élève et d'aider celui-ci à en prendre conscience.
Cependant, l'enseignant doit également proposer à l'élève des situations d'entraînement dont les objectifs sont la consolidation des compétences et des connaissances acquises et leur utilisation dans des contextes suffisamment variés pour permettre leur réinvestissement. Celui-ci est rarement spontané, particulièrement chez des élèves en difficulté et doit faire l'objet d'une attention toute particulière.
Une pratique réfléchie de l'évaluation

Il revient à l'enseignant d'aider l'élève à prendre conscience de ce qu'il sait et de ce qu'il sait faire, prise de conscience indispensable à la construction de nouveaux savoirs et savoir-faire. Telle est la fonction de l'évaluation formative.
Périodiquement, il est utile de pratiquer une évaluation ayant pour objectif de vérifier que telle ou telle compétence précise est acquise par l'élève. L'évaluation a alors essentiellement une fonction de bilan provisoire. On doit veiller à ce qu'elle ne restreigne pas trop le temps des apprentissages qu'elle jalonnera.
Cette évaluation portant sur des compétences précises permet également de renseigner périodiquement le livret de compétences de l'élève. Elle est l'occasion pour l'enseignant de faire le point avec l'adolescent et de lui fixer de nouveaux objectifs. Le livret de compétences, support essentiel d'information, pourra également faciliter le suivi des élèves et leur intégration dans les autres lieux de formation (LP, CFA, EREA) dans une perspective de formation qualifiante et diplômante.
Les exercices ayant servi de supports à cette évaluation, ainsi que les conditions de réalisation (consignes, outils utilisés, durée) sont rassemblés dans le dossier de formation de l'élève.
La préparation du certificat de formation générale

Au cours de l'année de troisième, il appartient aux enseignants de proposer aux élèves candidats au certificat de formation générale (CFG), des épreuves visant à assurer le contrôle en cours de formation en français et en mathématiques et de leur permettre de réaliser dans les délais prévus, le dossier de suivi de stage servant de support à l'épreuve orale de vie sociale et professionnelle (VSP).
Le certificat de formation générale (CFG) qui constitue un premier pas vers la certification est un élément de motivation. Les enseignants ne doivent pas pour autant se limiter à la préparation de l'examen. Il leur appartient de proposer aux élèves des situations d'apprentissage qui mettent en oeuvre des compétences de niveaux et de domaines différents, notamment celles requises par les référentiels de certification des CAP.
3 - Une organisation pédagogique spécifique au sein du collège

L'appartenance à un groupe-classe, tout comme la possibilité d'avoir un enseignant de référence, aident l'élève, particulièrement en 6^e, à construire ses relations et facilitent le repérage dans l'environnement du collège. Au sein du groupe, cohérent du point de vue de son organisation, une attention spécifique est portée aux interactions entre les membres. Le développement cognitif et la formation de la personnalité de l'élève sont ainsi favorisés par la confrontation des points de vue, l'attention portée à l'écoute réciproque, la qualité des échanges.
L'organisation de décloisonnements et de groupes de besoin qui peuvent être mis en place à partir du groupe-classe permet une approche plus individualisée des élèves, la mise en oeuvre d'une plus grande différenciation dans les apprentissages, et des activités appropriées au renforcement des compétences. De plus, elle favorise l'adaptabilité de l'élève sur le plan relationnel. Néanmoins, ces groupes ne doivent pas constituer des structures fixes qui conduiraient à réduire une hétérogénéité stimulante en situation d'apprentissage.
Il est nécessaire que les élèves de la SEGPA et les autres élèves du collège aient, de manière régulière, des activités communes. Au-delà du bénéfice pédagogique attendu de ces activités communes, les échanges entre les diverses classes sont un élément d'ouverture qui favorisent l'éducation à la citoyenneté.
Les activités communes entre les classes de SEGPA et les autres classes doivent valoriser la complémentarité des compétences des enseignants spécialisés et des autres enseignants de collège.
II - OBJECTIFS PRIORITAIRES DES CLASSES

Dès l'entrée en 6^e, les enseignants prennent en compte les compétences visées en collège notamment dans les domaines à maîtriser dans la perspective d'une formation ultérieure de niveau V. La différenciation entre les classes repose davantage sur les activités, les situations et les supports d'apprentissage que sur les compétences qui, plus encore que dans les autres classes, se construisent dans la durée.
1 - En classe de 6^e

La classe de 6^e a pour objectif de permettre à l'élève accueilli en SEGPA :
- de réussir son insertion au collège. Des modalités de vie scolaire et une organisation pédagogique, différentes de celles de l'école élémentaire, doivent lui ménager un accès progressif et accompagné à la vie plus complexe du collège.
- de s'approprier ou se réapproprier des savoirs en redynamisant les apprentissages. Pour ce faire, et avec toute la souplesse requise dans une démarche d'adaptation, les enseignants organisent leur action à partir des programmes de la classe de 6^e du collège en prenant en compte les difficultés d'apprentissage rencontrées par les élèves. Cela ne doit pas conduire à dispenser un enseignement s'appuyant sur des contenus ou des modalités en vigueur à l'école élémentaire, mais à rechercher, avec des méthodes adaptées, des apprentissages plus complexes et diversifiés répondant à des centres d'intérêt d'élèves de collège.
En fin de 6^e, l'élève :
- sait se repérer dans l'espace et dans le temps du collège et commence à utiliser les ressources de celui-ci ;
- a consolidé ses connaissances dans le domaine des apprentissages fondamentaux ;
- a pris conscience des connaissances et compétences qu'il a acquises, et commence à percevoir celles qu'il est en voie d'acquérir, ainsi que celles qu'il devra acquérir ultérieurement.
2 - En classe de 5^e et en classe de 4^e

L'objectif prioritaire de ces classes est de fortifier et développer les apprentissages généraux et d'inscrire les élèves dans la perspective d'une formation qualifiante et diplômante en développant les compétences recherchées à partir des programmes de ces classes. Il est nécessaire, dès la classe de 5^e, que les élèves puissent se familiariser selon des modalités pédagogiques adaptées, avec les démarches de l'élaboration et de la réalisation d'un projet technique.
En classe de 4^e, l'accueil dans les ateliers de la SEGPA offre aux élèves la possibilité d'expérimenter des démarches permettant de développer des compétences auxquelles la formation professionnelle fait appel. Ces démarches prennent sens à travers la réalisation d'objets techniques. La découverte possible d'autres lieux de formation et celle plus progressive du monde du travail donnent aux élèves autant d'atouts pour la réalisation de leur projet de formation. La formation permet aux élèves de faire évoluer la représentation qu'ils se font des métiers.
En fin de 4^e, l'élève :
- a approfondi et élargi ses connaissances et compétences générales, sans exclusive disciplinaire ;
- a fait l'acquisition de démarches transférables, à l'occasion de l'élaboration et de la réalisation de projets techniques ;
- a enrichi son éducation à la citoyenneté, en élargissant sa connaissance de l'environnement social, au-delà du collège ;
- a avancé dans son projet de formation.
3 - En classe de 3^e

L'objectif visé prioritairement dans cette classe est de préparer l'élève à la poursuite ultérieure d'une formation diplômante. Des activités sont développées à partir des référentiels professionnels. Elles permettent à l'élève d'acquérir des compétences professionnelles du champ dans lequel s'inscrit la formation qu'il reçoit, tant au cours des réalisations effectuées dans les ateliers de la SEGPA qu'au cours des stages organisés pendant l'année. Ces activités contribuent à faire évoluer la représentation que l'élève se fait des métiers possibles, dans un secteur professionnel.
En fin de 3^e, l'élève :
- a acquis, dans les domaines généraux et professionnels, des compétences lui permettant d'accéder dans de bonnes conditions à une formation diplômante ;
- a été en mesure de passer le CFG ;
- a précisé son orientation, c'est-à-dire :
. fait le choix d'un dispositif de formation ;
. fait le choix d'une spécialité professionnelle.
III - L'ENSEIGNEMENT DES DISCIPLINES

Les finalités poursuivies dans le cadre des enseignements adaptés ne sauraient être fondamentalement différentes de celles poursuivies dans les autres enseignements du collège. Les centres d'intérêt des élèves de SEGPA sont ceux de collégiens pour qui les supports disciplinaires apportent richesse et diversité.
Les objectifs visés par les enseignements du français, des mathématiques, de l'éducation civique, de la technologie, de la vie sociale et professionnelle revêtent une importance particulière pour la formation des élèves dans la perspective de l'accès à la qualification. L'enseignement de ces disciplines traverse l'ensemble de la formation en développant des capacités transversales qui se retrouvent dans les autres disciplines. De même, la maîtrise de la langue, si elle est bien sûr au coeur de l'enseignement du français, ne peut être pleinement assurée que par la contribution de chaque discipline.
Il est nécessaire de proposer aux élèves des enseignements qui leur donnent les connaissances essentielles pour accéder à la culture de leur époque. Chacune des disciplines enseignées au collège peut permettre d'entretenir leur curiosité, de développer leur capacité à argumenter et porter un jugement, de devenir des personnes autonomes et des citoyens. Chacune a en outre des apports spécifiques qui permettent d'élargir leur vision du monde.
1 - Le français

La maîtrise des discours, entendus comme mises en pratique du langage dans des actes de communication à l'écrit ou à l'oral, doit constituer l'objet autour duquel s'organisent les activités d'apprentissage. Il convient de proposer à l'élève des tâches et des situations dans lesquelles il soit à même d'entrer, compte tenu de ses compétences actuelles, en ayant recours à des supports variés, empruntés à tous les champs disciplinaires. L'enseignant doit exploiter l'intérêt que peut avoir le jeune pour des savoirs en relation avec l'histoire, la géographie, les sciences de la vie et de la Terre pour favoriser le développement de ses capacités en lecture et écriture à partir de supports diversifiés.
Sachant les difficultés généralement rencontrées à l'écrit par les élèves de SEGPA, l'oral, surtout en 6^e et en 5^e, doit être particulièrement privilégié au travers de l'écoute, du dialogue, des reformulations. De même, on inclura les activités de français dans des séquences interdisciplinaires.
Dans le cadre des enseignements adaptés, comme dans celui de tout enseignement du français en collège, les enjeux sont bien de :
- rendre l'élève capable de comprendre et de s'exprimer clairement à l'oral et à l'écrit, en priorité dans des situations de la vie courante et à partir de documents en relation avec son expérience personnelle, sociale et scolaire.
- lui fournir les éléments essentiels d'une culture commune, en ayant le souci de lui proposer des supports qui éveillent son intérêt et sa curiosité notamment dans le champ des sciences expérimentales.
Pour un grand nombre d'élèves des enseignements adaptés, l'apprentissage tardif de la lecture est un enjeu essentiel. Il est une des conditions de la réussite de l'élève dans son parcours de formation mais aussi de son insertion sociale.
2 - Les mathématiques

Il est possible de se livrer, à partir d'un nombre limité de connaissances, à une activité mathématique véritable. L'enseignement des mathématiques doit permettre à l'élève d'apprendre à :
- identifier un problème,
- conjecturer un résultat,
- expérimenter sur des exemples,
- bâtir une argumentation, mettre en forme une solution,
- contrôler les résultats obtenus et évaluer leur pertinence en fonction du problème étudié.
Les travaux géométriques, les travaux numériques, l'organisation et la gestion de données, les fonctions, constituent un cadre de travail pertinent mais appellent des progressions adaptées aux compétences des élèves, des situations aussi diversifiées que possible permettant de transférer et de consolider les notions et outils mathématiques mobilisés.
Il est nécessaire de tout mettre en oeuvre pour que les élèves perçoivent explicitement que ces notions et outils prennent sens par rapport à des problèmes qu'ils permettent de résoudre. Pour des élèves en difficulté, encore plus que pour les autres élèves, c'est cette préoccupation essentielle qui doit guider le travail de l'enseignant.
3 - L'éducation civique

L'éducation civique contribue à développer la personnalité de chaque élève, sa compréhension du monde contemporain et sa capacité à gouverner sa propre vie. L'éducation civique est une discipline d'enseignement qui donne accès à des connaissances, notamment juridiques et institutionnelles. Elle est aussi, à une époque où l'établissement scolaire reste pour certains élèves un des seuls endroits où ils apprennent à vivre ensemble et s'approprient les règles sociales, une éducation quotidienne à une attitude responsable et au respect des règles de vie dans la communauté scolaire.
L'éducation civique développe le sens des responsabilités individuelles et collectives, la formation au débat démocratique et l'éducation aux droits de l'homme et à la citoyenneté. Elle donne une cohérence à l'ensemble du projet pédagogique de la SEGPA et permet de travailler sur des thèmes transversaux en faisant appel aux autres disciplines. Enfin, elle réunit un ensemble de références communes à tout futur citoyen. En cela, elle est l'une des priorités des enseignements adaptés comme du reste du système éducatif.
4 - La technologie

La mise en oeuvre de l'enseignement de la technologie dans les enseignements adaptés comme dans les autres enseignements du collège est assurée avec le souci de la continuité et de la progression des apprentissages.
En classe de 6^e, cet enseignement s'appuie sur les programmes de technologie du collège et prolonge les activités déjà expérimentées au cycle des approfondissements. En classe de 5^e, les activités technologiques proposées s'inscrivent dans l'appropriation progressive d'une démarche de projet technique. Dans cette classe, et en classe de 4^e, les projets techniques impliquent de concevoir et de prévoir une démarche où l'élève sera à même de déployer une activité véritable en vue d'une fin précise, avec des difficultés à surmonter, des problèmes à résoudre, des contenus à appréhender et à réutiliser dans des contextes différents. En classe de 4^e, l'enseignement de la technologie, en s'appuyant sur des supports empruntés à différents champs professionnels évolue progressivement et permet l'acquisition de savoirs et de savoir-faire réutilisables en classe de 3^e.
Cet enseignement privilégie les réalisations effectives et renforce à travers la réalisation d'objets techniques les capacités de conceptualisation et d'analyse des élèves. Il ne s'agit pas d'un enseignement abstrait de technologie mais de projets motivants fondés sur des réalisations concrètes. La mise en oeuvre de ces projets donne l'occasion, à travers les démarches conduites, d'analyser les besoins, les procédés de réalisation et l'organisation du travail et de faciliter l'identification des métiers. De durée limitée, ces projets permettent plusieurs réalisations sur l'année.
Pour les élèves de SEGPA comme pour les autres élèves du collège, le développement de compétences dans le domaine des technologies de l'information et de la communication est particulièrement valorisé. L'utilisation d'outils modernes qui deviendront courants dans leurs vies professionnelle et personnelle est largement privilégiée.
5 - La vie sociale et professionnelle (VSP)

L'enseignement de la vie sociale et professionnelle s'appuie notamment sur des savoirs et des apprentissages déjà acquis dans le cadre de l'enseignement des sciences de la vie et de la Terre et de l'éducation civique qu'il met en ordre et structure. Cet enseignement, qui a pour but d'aider l'adolescent à devenir responsable et autonome dans les domaines familial, social et professionnel et qui contribue à lui faire connaître ses droits et ses devoirs et à les exercer, est particulièrement important pour des élèves en grande difficulté scolaire souvent démunis dans la gestion de la vie quotidienne.
Au sein du collège ou dans son environnement, l'adolescent fait ainsi l'apprentissage de la vie collective et de la citoyenneté dans les domaines de la santé, de l'environnement, de la consommation et de la vie sociale et professionnelle. Sans examiner de façon systématique et approfondie toutes les connaissances relevant de ces quatre domaines, la VSP se propose de traiter des situations répondant aux préoccupations de l'adolescent dans son contexte de vie et en rapport avec l'actualité. Les savoirs, savoir-faire, comportements sociaux et méthodes d'analyse s'acquièrent au travers de l'étude de situations concrètes et significatives.
6 - Les autres disciplines

L'histoire et la géographie fournissent des cadres et des repères spatiaux, chronologiques et culturels, facilitent la compréhension du monde, la constitution de l'identité personnelle et l'insertion citoyenne.
Les sciences de la vie et de la Terre exercent à l'utilisation d'une démarche expérimentale mettant en oeuvre les capacités d'observation, de raisonnement et développent l'esprit critique.
L'enseignement de la physique et de la chimie constitue également un domaine où peuvent s'exercer les capacités d'observation, de formulation d'hypothèses et de déduction, à partir de supports qui suscitent l'intérêt des adolescents. En outre, il s'agit d'une discipline importante dans de nombreux référentiels de CAP.
L'apprentissage d'une langue vivante étrangère a pour but d'amener l'élève à communiquer dans une langue courante simple, à prendre conscience de réalités culturelles et de modes de pensée différents. La langue vivante est également nécessaire pour accéder à nombre de diplômes professionnels.
L'éducation physique et sportive concourt à un bon équilibre physique et psychique de l'élève. Elle l'aide à intégrer la notion de règle, en montrant qu'elle est nécessaire pour prendre plaisir et réussir dans certains apprentissages. Elle lui permet d'affirmer sa personnalité dans le respect d'autrui et de collaborer avec d'autres à des projets communs.
Les enseignements artistiques (arts plastiques et éducation musicale) assurent un rôle spécifique dans la formation générale de l'élève tant pour le développement de sa sensibilité et de son intelligence que pour sa formation culturelle et sociale et ne sauraient être négligés.
L'organisation des enseignements adaptés, si elle permet la complémentarité des différentes disciplines, veille à leur équilibre et à leur cohérence. La professionnalisation progressive des enseignements qui apporte au sein du collège une réponse spécifique aux besoins des élèves de SEGPA, va amener la prise en compte d'autres disciplines. Elles vont ainsi participer et concourir à la poursuite du projet de formation de chaque élève vers une qualification reconnue.
IV - LA PROFESSIONNALISATION PROGRESSIVE DES ENSEIGNEMENTS

1 - Du technologique au professionnel
L'entrée dans une formation qualifiante et diplômante constitue une perspective structurante pour les enseignements généraux et professionnels adaptés dès la classe de 5^e.
En classe de 4^e, la démarche de projet technique amorcée en classe de 5^e évolue. Les projets se réalisent sur des supports empruntés aux différents champs professionnels. Les activités mises en oeuvre conduisent à développer certaines des compétences auxquelles la formation professionnelle fait appel. Les objectifs communs aux différents champs professionnels, de même que les capacités communes à ceux-ci, sont utilement identifiés et permettent de construire et de mettre en oeuvre les progressions pédagogiques.
En classe de 3^e, il est particulièrement important que chacune des sections installées dans les ateliers de la SEGPA puisse permettre une première approche de formation professionnelle dans le cadre d'un champ professionnel dont les formations diplômantes correspondantes sont clairement identifiées. Les contenus des activités sont issus des programmes et des référentiels de CAP.
Pendant cette période, l'élève continue d'élaborer progressivement son projet de formation. C'est le moment pour lui d'affiner celui-ci en concrétisant ses choix dans un secteur professionnel et par la formation qui y conduit après avoir pris la mesure de ses points forts et de ses potentialités. Pour l'y aider, il est essentiel que l'équipe pédagogique de la SEGPA fasse preuve de vigilance afin de ne pas laisser se construire une orientation professionnelle insuffisamment préparée ou imposée.
2 - Les voies d'accès à la qualification

Il s'agit de faire en sorte que les élèves fréquentant les enseignements adaptés soient mis au cours de leur scolarité en situation de construire un projet de formation cohérent et réaliste et de le réaliser dans les dispositifs ordinaires d'accès à la qualification.
La diversification des parcours de formation des élèves permet de proposer à chacun d'entre eux une solution au-delà de la classe de troisième. L'élaboration de la carte des formations qualifiantes conjuguée avec les mises en réseaux des établissements (SEGPA et LP, SEGPA et CFA, SEGPA et EREA, SEGPA entre elles) permet d'offrir une palette de choix professionnels élargie.
La voie d'accès aux CAP en lycée professionnel à l'issue de la classe de 3^e doit être développée. Ces établissements ont vocation à conduire des élèves à une qualification de niveau V même si, pour ceux issus de SEGPA, ils doivent imaginer des conditions d'accueil adaptées.
Si l'accès à la qualification concerne l'ensemble des élèves sortants de 3e de SEGPA, il convient de se préoccuper au cas par cas, des élèves qui restent en grande difficulté scolaire à l'issue de la formation commune. Pour eux et dans le cadre des enseignements adaptés, la scolarité doit se poursuivre en organisant des formations qualifiantes dans les SEGPA et dans les EREA sans perdre de vue l'objectif, à terme, d'obtention d'un diplôme professionnel. Les formations intégrées qui associent une année de formation sous statut scolaire et deux années sous contrat de travail peuvent aussi constituer pour ces élèves une réponse possible d'accès à la qualification.
Après la classe de 3^e, le projet de formation de chaque élève continue à se construire, en ajustant si besoin la prise en charge, en favorisant l'accompagnement et le suivi individuel et en permettant de valider à l'issue de la formation tout ou partie des acquis de celle-ci.
Les SEGPA et les EREA constituent des lieux de prise en charge éducative spécifique. Ils apportent des réponses structurelles aux grandes difficultés scolaires que rencontrent les élèves qu'ils accueillent. Ils participent aux objectifs d'accès à une qualification reconnue pour tous les élèves et ils se préoccupent aussi de leur insertion. Ils contribuent à la lutte contre l'exclusion.
Les dispositions du chapitre 3 de la circulaire n° 90-340 du 14 décembre 1990, maintenues à titre provisoire, sont abrogées.

Pour le ministre de l'éducation nationale,
de la recherche et de la technologie
et par délégation,
Le directeur de l'enseignement scolaire

Bernard TOULEMONDE